La dignité humaine [2582]

Code du cours: 2582

Responsable(s) du cours : Dr Beatrice Libori

Informations générales

Crédits : 6 ECTS
Prérequis : niveau Bachelor ou Licence (ou équivalent) ; maîtrise de la langue française
Modalités pédagogiques : distanciel asynchrone – 100 % e-learning
Langue d’enseignement : français
Accès au cours : possible à tout moment de l’année
Référente handicap : Cécile Boucherle

Présentation du cours

Ce cours étudie la dignité humaine comme principe juridique dans le cadre de la Convention européenne des droits de l’homme. Partant de ses fondements philosophiques et théologiques, il analyse la progressive « juridicisation » de la dignité après la Seconde Guerre mondiale et son inscription dans les droits internes et le droit international. Bien que l’expression « dignité humaine » soit absente du texte même de la CEDH, le cours recherche les fondements permettant de la considérer comme un principe général du droit. Il s’appuie notamment sur le droit comparé, la jurisprudence internationale, le droit communautaire et la jurisprudence de Strasbourg. Il distingue enfin la dignité fondamentale, inhérente à tout être humain, de la dignité « actuée », liée aux conditions concrètes de son exercice, et examine la portée juridique de leur protection.

Objectifs du cours

Ce cours permet de :

comprendre les fondements philosophiques, théologiques et juridiques de la notion de dignité humaine ;
analyser le processus par lequel le respect de la dignité humaine s’est progressivement affirmé comme principe juridique après la Seconde Guerre mondiale ;
étudier la place du principe de dignité dans la CEDH, les droits internes européens et la jurisprudence européenne et internationale ;
comprendre la qualification du respect de la dignité humaine comme principe général du droit et distinguer dignité fondamentale et dignité « actuée ».

Compétence(s) visée(s)

Ce cours est rattaché à la compétence suivante :

analyser les fondements philosophiques et anthropologiques de la dignité et des droits humains.

Plan du cours

I. Un principe général du droit dans le cadre de la CEDH : les sources matérielles du principe de respect de la dignité humaine

Étape 1 - Les apports matériels de la théologie et de la philosophie européennes
Étape 2 - L’apport incomplet du droit international écrit et des travaux préparatoires de la DUDH et de la CEDH

II. Un principe général du droit dans le cadre de la CEDH : la source formelle du principe de respect de la dignité humaine : un principe général de droit

Étape 3 - Un principe général du droit interne européen
Étape 4 - De la déclaration de principe au principe général de droit international

III. Un principe matériel d’interprétation de la CEDH : le principe de respect de la dignité humaine : but de l’interprétation

Étape 5 - Le but dans l’interprétation
Étape 6 - Le respect de la dignité humaine : principe matériel d’interprétation

IV. Un principe matériel d’interprétation de la CEDH : l’application du principe de respect de la dignité humaine dans la CEDH

Étape 7 - L’application du principe de respect de la dignité fondamentale
Étape 8 - L’application du principe de respect de la dignité « actuée »

Modalités d'évaluation

L'évaluation du cours reposera sur :

le suivi et l'achèvement du cours et de l’ensemble des activités pédagogiques. Ces activités, conçues comme des exercices d’entraînement et d’apprentissage essentiels, peuvent être réalisées plusieurs fois et ne sont pas prises en compte dans la note finale ;
le quiz final de validation des acquis, qui fait l’objet de l’évaluation.

Modalités pédagogiques

Le cours est dispensé intégralement à distance via la plateforme MyDomuni, accessible 24h/24.

Les ressources pédagogiques comprennent :

des supports de cours écrits ;
des documents complémentaires et, selon les contenus, des ressources vidéo ;
des activités pédagogiques interactives (quiz, exercices) ;
un forum d’échange avec le responsable du cours et les participants.

Prérequis

Ce cours est accessible aux personnes titulaires d'un Bachelor ou d'une Licence (ou d'un niveau équivalent) en droit, sciences humaines, sciences sociales, théologie ou dans un domaine en lien avec les droits humains, ou justifiant d'une expérience personnelle ou académique significative en lien avec les thématiques abordées.

Une bonne maîtrise de la langue française écrite est recommandée, afin de faciliter la compréhension des contenus et la participation aux activités proposées.

Accessibilité

Le cours est accessible à tout moment depuis tout support connecté à Internet, via la plateforme MyDomuni.

En cas de situation de handicap, un accompagnement spécifique peut être mis en place sur demande, afin de garantir un accès équitable aux contenus pédagogiques et aux activités proposées.

Référente handicap : cecile.boucherle@domuni.eu.

Bibliographie sélective

Gabriel Marcel, La Dignité humaine et ses assises existentielles, Paris, Aubier, 1964.
Chaïm Perelman, Le Raisonnable et le déraisonnable en droit. Au-delà du positivisme juridique, Paris, LGDJ, coll. « Bibliothèque de philosophie du droit », 1984.
Mireille Delmas-Marty, Pour un droit commun, Paris, Seuil, 1994.
Frédéric Sudre, Droit international et européen des droits de l’homme, Paris, Presses universitaires de France.
Jacques Velu et Rusen Ergec, La Convention européenne des droits de l’homme, Bruxelles, Bruylant, 1990.