DOMUNI UNIVERSITAS

La libre circulation

La libre circulation

DRT005. La crise des réfugiés appelle l'humanité et non seulement l'Europe à une réflexion honnête et courageuse à propos du droit fondamental à la circulation. Un éclairage historique, philosophique et théologique sur les développements de cette question est très convaincant.

Crédits ECTS: 3
Professeur : Marie Monnet O.P

1ère partie – La mobilité économique et citoyenne

A. La mobilité économique : la libre circulation dans le Traité de Rome (1957)

1. Les étapes préalables au Traité de Rome (1950-1957)

1. L’échec de la CED et la création du marché intérieur
2. Le rapport Spaak, 21 avril 1956

2. Les résistances au marché intérieur (Etude de la position française)

1. Le blocage français face au marché commun
2. Le paradoxe français : l’inflexion politique et sociale du projet européen

B. La mobilité citoyenne : circuler et travailler dans l’espace Schengen (1985)

1. De l’Europe des marchands à l’Europe des citoyens

1. La liberté de circulation effective
2. L’institutionnalisation de la mobilité

2. Aux frontières de la mobilité

1. Les limites de la libre circulation
2. Le renforcement des frontières extérieures (Frontex)

2e partie – La mobilité globale

A. Le système onusien

1. Une logique de coopération (1945-1973)

1. La naissance de l’ONU
2. L’influence keynésienne

2. La construction des normes sociales internationales

1. La mobilité et les normes de l’Organisation Internationale du Travail
2. La mobilité et la justice sociale internationale

B. Le paradoxe libéral (1973-2000)

1. La mobilité et les normes de l’OMC

1. Du GATT à l’OMC, un renforcement de la mondialisation
2. Les clauses sociales dans les traités commerciaux internationaux

2. Confluence, convergence ou concurrence des normes

1. Le cycle de Doha
2. Une mondialisation équitable

Conclusion