A la source du droit international : l'Ecole de Salamanque [2581]

Informations générales

• Crédits : 6 ECTS
• Prérequis : niveau Bachelor ou Licence (ou équivalent) ; maîtrise de la langue française
• Modalités pédagogiques : distanciel asynchrone – 100 % e-learning
• Langue d’enseignement : français
• Accès au cours : possible à tout moment de l’année
• Référente handicap : Cécile Boucherle

Présentation du cours

Ce cours étudie le rôle de l’École de Salamanque dans la formation de la pensée juridique moderne, à partir de la notion de droit naturel. Il analyse en particulier la pensée de Francisco de Vitoria et l’émergence du ius communicationis, qui fonde la libre circulation des personnes et des biens sur l’unité du genre humain. Cette conception conduit à penser une communitas orbis, fondée sur la réciprocité, le bien commun et une forme de citoyenneté partagée. Le cours examine ensuite la réception de ces principes chez Grotius, qui autonomise progressivement le droit par rapport à la théologie, puis chez Locke, où la mobilité est mise en relation avec la liberté, la propriété et le libéralisme naissant. Enfin, il montre comment la circulation des marchands et le développement de la lex mercatoria participent à un premier processus d’universalisation des normes juridiques. 

Objectifs du cours

Ce cours permet de :

• comprendre les fondements historiques et philosophiques du droit naturel et la contribution de l’École de Salamanque à son renouvellement ;
• analyser la pensée de Francisco de Vitoria et les notions de ius communicationis, de communitas orbis et de ius gentium ;
• comprendre comment la mobilité, la libre circulation et la réciprocité contribuent à renouveler la conception de la souveraineté et des relations entre les peuples ;
• étudier la réception et les transformations de la pensée de Vitoria chez Grotius et Locke, notamment dans l’émergence d’un droit autonome et du libéralisme ;
• identifier le rôle de la lex mercatoria et de la circulation des marchands dans le processus d’universalisation des normes. 

Compétence(s) visée(s)

Ce cours est rattaché à la compétence suivante :

• mobiliser les sources et les instruments du droit international pour qualifier juridiquement une situation.

Plan du cours 

Étape 1 - Naissance d’un ius communicationis chez Vitoria

Étape 2 -  Des lois de Burgos (1511) aux Leyes Nuevas (1562)

Étape 3 -  La réception de l’École de Salamanque : La liberté de circulation dans Mare Liberum

Étape 4 -  La mobilité, au principe du libéralisme naissant chez Locke

Modalités d'évaluation

L'évaluation du cours reposera sur :

• le suivi et l'achèvement du cours et de l’ensemble des activités pédagogiques. Ces activités, conçues comme des exercices d’entraînement et d’apprentissage essentiels, peuvent être réalisées plusieurs fois et ne sont pas prises en compte dans la note finale ;
• le quiz final de validation des acquis, qui fait l’objet de l’évaluation.

Modalités pédagogiques

Le cours est dispensé intégralement à distance via la plateforme MyDomuni, accessible 24h/24.

Les ressources pédagogiques comprennent :

• des supports de cours écrits ;
• des documents complémentaires et, selon les contenus, des ressources vidéo ;
• des activités pédagogiques interactives (quiz, exercices) ;
• un forum d’échange avec le responsable du cours et les participants.

Prérequis

Ce cours est accessible aux personnes titulaires d'un Bachelor ou d'une Licence (ou d'un niveau équivalent) en droit, sciences humaines, sciences sociales, théologie ou dans un domaine en lien avec les droits humains, ou justifiant d'une expérience personnelle ou académique significative en lien avec les thématiques abordées.

Une bonne maîtrise de la langue française écrite est recommandée, afin de faciliter la compréhension des contenus et la participation aux activités proposées.

Accessibilité

Le cours est accessible à tout moment depuis tout support connecté à Internet, via la plateforme MyDomuni.

En cas de situation de handicap, un accompagnement spécifique peut être mis en place sur demande, afin de garantir un accès équitable aux contenus pédagogiques et aux activités proposées.

Référente handicap : cecile.boucherle@domuni.eu. 

Bibliographie sélective

• Ramón Hernández Martín, Francisco de Vitoria et la leçon sur les Indiens, Paris, Cerf, 1997.
• Peter Haggenmacher, Grotius et la doctrine de la guerre juste, Paris, Presses universitaires de France, 1983.
• Quentin Skinner, Les Fondements de la pensée politique moderne, Paris, Albin Michel, 2009.
• Simone Goyard-Fabre, Les Principes philosophiques du droit moderne, Paris, Presses universitaires de France, 1997.
• Harold J. Berman, Droit et Révolution. L’impact des Réformes protestantes sur la tradition juridique occidentale, trad. française, Aix-en-Provence, Librairie de l’Université d’Aix-en-Provence, 2002.