DOMUNI UNIVERSITAS

A la source du droit international : l'école de Salamanque

A la source du droit international : l'école de Salamanque

Au XVIe siècle, la doctrine du droit naturel est reprise et développée par les juristes théologiens de l’Ecole de Salamanque. Initiée par l’enseignement du dominicain Francisco de Vitoria et diffusée par ses disciples, l’Ecole espagnole participe du « réveil du thomisme" caractérisant la période. Elle est reconnue comme la source du droit international.

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Professeur : Marie Monnet O.P

1ère partie – L’Ecole de Salamanque, source du Droit International

1. Naissance d’un ius communicationis chez Vitoria

A. La mobilité constitue la communitas orbis

1. Une gradation conceptuelle
2. Un modèle universaliste

B. La mobilité façonne la souveraineté

1. L’origine théologique d’un dominium
2. Penser la gouvernance, comme interdépendance sans domination

2. Des lois de Burgos (1511) aux Leyes Nuevas (1562)

A. L’apport de l’Ecole de Salamanque au législateur

1. Les « premiers contacts »
2. La mobilité serait-elle au fondement de la modernité juridique ?

B. La réception des leçons vitoriennes

1. Domingo de Soto dans la Controverse de Valladolid (1550) et De Iustitia et Iure(1553)
2. Les ruptures opérées par Vitoria, révélées par ses disciples

2e partie – La réception de l’Ecole de Salamanque : Grotius et Locke, lecteurs de Francisco de Vitoria

 1. La liberté de circulation dans Mare Liberum

A. Le prolongement de la Lettre aux Indiens

1. Au commencement était la liberté de commercer
2. La symbolique de la mer ou la densification du droit naturel

B. L'infléchissement de la Lettre aux Indiens

1. La mer n'est pas une mitoyenneté mais un héritage indivis
2. L'autonomisation du concept de ius communicationis

2. La mobilité au principe du libéralisme naissant chez Locke

A. L'impact du ius communicationis sur la première mondialisation

1. Au commencement est la liberté
2. Droit de clôture et droit de circulation

B. Ius communicationis et lex mercatoria

1. Le marchand, figure majeure du ius communicationis
2. Premier processus d'universalisation des normes