Introduction au droit canonique [2247]

Informations générales

• Crédits : 3 ECTS 
• Prérequis : niveau baccalauréat ou équivalent ; maîtrise de la langue française
• Modalités pédagogiques : distanciel asynchrone – 100 % e-learning
• Langue d’enseignement : français
• Accès au cours : possible à tout moment de l’année
• Référente handicap : Cécile Boucherle

Présentation du cours

Ce cours d’introduction au droit canonique présente les fondements juridiques qui organisent la vie de l’Église catholique, en partant d’une réflexion générale sur la notion de droit comme ensemble de normes visant le bien commun, jusqu’à son application spécifique dans la société ecclésiale. Il définit le droit canonique comme l’ensemble des règles établies par l’autorité compétente de l’Église pour assurer son ordre interne et orienter les fidèles vers leur finalité spirituelle. Le cours retrace ensuite l’histoire de sa formation, depuis les premières sources (Écriture sainte, traditions apostoliques, conciles, décrétales pontificales) jusqu’aux grandes collections médiévales et au Corpus Iuris Canonici, en montrant l’influence du droit romain. Enfin, il analyse le Code de droit canonique de 1983, promulgué par Jean-Paul II, qui constitue aujourd’hui la référence principale et qui est structuré en sept livres traitant notamment des normes générales, du peuple de Dieu, des fonctions d’enseignement et de sanctification, des biens de l’Église, des sanctions et des procédures judiciaires.

Objectifs du cours

Ce cours permet de :

• expliquer ce qu’est le droit canonique ;
• exposer les grandes lignes de l’histoire du droit canonique ;
• présenter les principes et les règles contenus dans le code canonique ; 
• découvrir les sept livres du Code à travers la présentation de grandes lignes et des configurations qui fondent l'ensemble du Code de 1983. 

Compétence visée

Ce cours est rattaché à la compétence suivante :

• Préparer son engagement dans le monde.

Plan du cours

Étape 1 – Le droit : notions 

Étape 2 - Brève histoire du droit canonique 

Étape 3 - Le Code de droit canonique de 1983 

Modalités d'évaluation

L'évaluation du cours reposera sur :

• le suivi et l'achèvement du cours et de l’ensemble des activités pédagogiques. Ces activités, conçues comme des exercices d’entraînement et d’apprentissage essentiels, peuvent être réalisées plusieurs fois et ne sont pas prises en compte dans la note finale ;
• le quiz final de validation des acquis, qui fait l’objet de l’évaluation.

Modalités pédagogiques 

Le cours est dispensé intégralement à distance via la plateforme MyDomuni, accessible 24h/24.

Les ressources pédagogiques comprennent :

• des supports de cours écrits ;
• des documents complémentaires et, selon les contenus, des ressources vidéo ;
• des activités pédagogiques interactives (quiz, exercices) ;
• un forum d’échange avec le responsable du cours et les participants.

Prérequis

Ce cours est accessible à toute personne disposant d’un niveau de culture générale équivalent au baccalauréat ou justifiant d’une expérience personnelle ou académique en lien avec les thématiques abordées. 

Une bonne maîtrise de la langue française écrite est recommandée, afin de faciliter la compréhension des contenus et la participation aux activités proposées.

Accessibilité

Le cours est accessible à tout moment depuis tout support connecté à Internet, via la plateforme MyDomuni.

En cas de situation de handicap, un accompagnement spécifique peut être mis en place sur demande, afin de garantir un accès équitable aux contenus pédagogiques et aux activités proposées.

Référente handicap : cecile.boucherle@domuni.eu.

Bibliographie sélective

• CODE DE DROIT CANONIQUE. Texte officiel et traduction française par la Société internationale de droit canonique et législations religieuses comparées avec le concours de la Faculté de droit canonique de l’Université Saint-Paul d’Ottawa et de la Facultés de droit canonique de l’Institut catholique de Paris. Paris, Tardy, 1984.
• CODE DE DROIT CANONIQUE ANNOTE. Traductions et adaptation françaises des commentaires de l’Université pontificale de Salamanque publiés sous la direction du professeur Lamberto de ECHEVERRIA. Traduction française révisée du Code par la Société internationale de droit canonique et législations religieuses comparées avec le concours de la Faculté de droit canonique de l’Université Saint-Paul d’Ottawa et de la Facultés de droit canonique de l’Institut catholique de Paris. Paris, Cerf/Tardy, 1989.
• René Paralieu, Guide pratique du Code de droit canonique. Notes pastorales. Bourges, Tardy, 1985.
• Patrick Valdrini et al., Droit canonique, Paris, Dalloz, 2e éd., 1999.
• Dominique Le Tourneau, Manuel de droit canonique, Paris, Le Laurier, 2010.