DOMUNI UNIVERSITAS

La juste autonomie des instituts religieux

La juste autonomie des instituts religieux

IN194 Une question de droit: La juste autonomie des instituts religieux face au pouvoir de l'ordinaire du lieu. Une analyse du canon 586 du Code de droit canonique de 1983.

Crédits ECTS: 3
Professeur : F. Antoine Tingba, op

Une question de droit canonique:

La réforme du droit canonique post-conciliaire a permis de clarifier ce qu'on a appelé "l'exemption" des religieux. L'analyse du canon 586 du Code de droit canonique de 1983 conduira à préciser la nature juridique d'un institut, celle du pouvoir de l'ordinaire du lieu, et la juste autonomie de l'un par rapport à l'autre. Des solutions concrètes sont proposées dans le cas particulier des diocèses de la République démocratique du Congo.

Plan du cours:

 

0. INTRODUCTION GENERALE

I. L’INSTITUT RELIGIEUX ET SA STRUCTURE DE GOUVERNEMENT


I. 1. Nature juridique de l’Institut religieux
I.1.1. Nature juridique de l’institut religieux dans le Code de 1917
I.1.2. Nature juridique de l’Institut religieux dans le nouveau Code
I.1.3. Devoirs et droits des membres d’un Institut religieux

I. 2. La structure et le gouvernement d’un Institut religieux
I.2.1. Les organes de gouvernement d’un institut religieux
I.2.2. Les organes de collaboration dans le gouvernement d’un institut religieux


II. LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT DES ORDINAIRES DU LIEU

II.1. Le pouvoir de gouvernement ou potestas regiminis dans l’Église
II.1.1. Le pouvoir de gouvernement dans l’ancien code
II.1.2. Le pouvoir de gouvernement dans l’enseignement conciliaire
II.1.3. Le pouvoir de gouvernement dans le code de 1983

II. 2. Les différentes figures des Ordinaires du lieu
II.2.1. Analyse du Canon 134
II. 2.2. Qui sont appelés Ordinaires du lieu ?

II.3. L’expression de la potestas regiminis dans le ministère épiscopal

III. LA JUSTE AUTONOMIE D’UN INSTITUT RELIGIEUX

III. 1. Nature juridique de l’autonomie
III.1.1. Approche définitionnelle
III.1.2. Le concept d’autonomie dans le Code de droit canonique

III. 2. La juste autonomie d’après le canon 586
III. 2. 1. Les origines du canon 586 et l’iter de sa rédaction
III. 2. 2. Etendue et limites de la « juste autonomie » d’après le canon 586

III. 3. Fondement et limites du principe de la juste autonomie
 

III. 4. Application de la norme du canon 586 dans les Églises particulières du Congo
III. 4.1. Quelques problèmes récurrents
III. 4.2. Diverses formes de coopérations apostolique et pastorale des Instituts avec les Églises particulières
III. 4.3. Les structures de coopération

ANNEXE : CONVENTION ENTRE L’ARCHIDIOCESE DE KINSHASA ET L’ORDRE DES PRECHEURS AU CONGO

CONCLUSION GENERALE


BIBLIOGRAPHIE